Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRANISSOUS Appellation Côtes de Duras Contrôlée
GITTON Père et Fils (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96640235
Date de dépôt :
30/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2006

Présentation de la marque CHATEAU GRANISSOUS Appellation Côtes de Duras Contrôlée

Déposée le 30 août 1996 par la Société Anonyme (SA) GITTON Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU GRANISSOUS Appellation Côtes de Duras Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GITTON Père et Fils domicilié(e) CHATEAU LAFON, 47120 LOUBES BERNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 893 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. GITTON Père et Fils A l'attention de Mr. GITTON Pascal - France.

La marque CHATEAU GRANISSOUS Appellation Côtes de Duras Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GRANISSOUS Appellation Côtes de Duras Contrôlée est expirée depuis le 30 août 2006.

GITTON Père et Fils a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU CAILLOU Appellation Côtes de Duras Contrôlée , SAINT-AGOUANT , CHATEAU LAFON Appellation Côtes de Duras Contrôlée , AGOUANTISE , GALINOT , VIGNES DES BELLES DAMES , MASTAGOUSSE


GITTON Père et Fils (Société Anonyme) - CHATEAU LAFON, 47120 LOUBES BERNAC - France - SIREN 321893828


S.A. GITTON Père et Fils A l'attention de Mr. GITTON Pascal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

VINS AOC Provenant de l'exploitation: CHATEAU GRANISSOUS